Prochaine assemblée générale : 16/11/2023 

Gouvernance

La filière est administrée par un comité de pilotage. Le comité de pilotage se réunit tous les trois mois afin de définir les orientations et actions de la filière. Toutes les actions réalisées sont présentées dans les différentes newsletters.
La filière possède également un comité de gouvernance, en charge de prise de décisions urgentes qui ne peuvent attendre une réunion du comité de pilotage.
Une assemblée générale se réunit une fois par an avec l’ensemble des membres de la filière.

Pour plus de détails, consultez le règlement intérieur de la filière AnDDI-Rares.

Composition

Seuls les responsables des sites des CRMR/CCMR, des laboratoires du réseau AChro-Puce, du réseau ANPGM, de la SOFFOET et les 4 représentants d’associations, présents lors d’une assemblée générale disposent d’une voix. Les invités permanents de la filière sont conviés à participer à toutes les assemblées générales, mais n’ont pas de droit de vote.

Attributions et fonctionnement 

L’assemblée générale a pour mission :
– de faire des propositions stratégiques et de développement. En effet, la filière AnDDI-Rares est constituée de praticiens de formations, d’expertises, et d’expériences diverses. Cette diversité et cette complémentarité sont l’essence même et la richesse de la filière AnDDI-Rares. Les assemblées générales seront des moments d’échanges privilégiés pour élaborer les projets et aider aux choix stratégiques de la filière par la formation de groupes de travail et le soutien aux initiatives individuelles et collectives de chacun des membres de la filière 
– de valider les grandes orientations prises par la filière et d’en contrôler l’exécution 
– d’approuver le rapport moral présenté par le coordonnateur général au nom du comité de pilotage 
– d’approuver le budget initial et ses décisions modificatrices infra-annuelles, les comptes de l’exercice clos, présentés par le chef de projet, en lien avec l’établissement gestionnaire

L’assemblée générale peut, pour l’ensemble des points susvisés, donner délégation au comité de pilotage pour agir en ses lieux et place.
L’assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation du comité de pilotage. La date est fixée au moins 3 mois à l’avance avec un rappel adressé par e-mail à chaque membre au moins 15 jours avant la date de l’assemblée générale. Elle indique le jour, l’heure et le lieu de l’assemblée ainsi que son ordre du jour tel que le comité de pilotage l’aura préalablement arrêté.
L’assemblée peut se réunir en tout lieu en France. Tout membre de la filière peut demander l’inscription à l’ordre du jour d’une question particulière. Pour exercer ce droit, il devra en faire la demande écrite au coordonnateur général ou au chef de projet, 15 jours au moins avant la date de la réunion. L’assemblée ne délibérera valablement que sur les questions figurant à l’ordre du jour.
Il est tenu lors de chaque assemblée une feuille de présence émargée par chacun des
membres présents. Les délibérations de l’assemblée générale sont constatées par des procès verbaux établis par le secrétaire de séance.